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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 24 juin 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 24 juin 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 juin 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Passage des Arts? du 9e arrondissement ;

Vu la demande du Maire du 9e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 9e arrondissement en date du 13 juin 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.000 euros est attribu�e � l?association ?Passage des Arts? du 9e arrondissement, domicili�e 1 avenue Trudaine (9e), pour qu?elle puisse continuer � favoriser l?insertion professionnelle des personnes de l?arrondissement en difficult� par le biais de l?expression artistique.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P009 (X02583), subvention � partir des fonds du Maire - 9e arrondissement- du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?ann�e 2005.

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