D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 juin 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 juin 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 juin 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � 12 associations sportives du 11e arrondissement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 6 juin 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?JUMP-Jeunesses unies M�nilmontant Parmentier? (X01227 / 2005 00243) 23, rue Camille Desmoulins (11e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?La joie par la danse? (X01211 / 2005 00140) 15, passage Saint-S�bastien (11e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association du quartier Saint Bernard (D06513 / 2005 00488) 7, rue du Dahomey (11e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Paris aquatique? (X02650 / 2005 01844), 171, rue Saint Maur (11e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive scolaire USEP Saint-Bernard (X05666 / 2005 01510), 33, rue Saint-Bernard (11e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Les archers des 3 lys? (X02297 / 2004 04859), 60, rue de la Fontaine au Roi (11e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros dont 500 euros non reconductibles est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Coraly Twirling Paris 20? (X00868 / 2004 04383), 8, rue St Ambroise (11e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Oxalis? (X00871 / 2004 05017), 141, boulevard de Charonne (11e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Athl�tic coeur de fond? (X02334 / 2005 01830), 83, rue Jean Pierre Timbaud (11e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Arts martiaux internes et externes A M I E? (D05930 / 2005 01557), 63, rue du Chemin Vert (11e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Randonneurs du XIe? (X03432 / 2005 00875), 18, rue Paul Bert (11e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?FC Paris Arc en ciel? (D05932 / 2005 01306), 3, rue Keller (11e).

Art. 13.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 13.600 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.

�