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Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association L’Aquilone (1-3, rue Frédérick Lemaître - 75020 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 1er juillet 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 1er juillet 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 juin 2005, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association L?Aquilone ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 13�me arrondissement en date du 6 juin 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l?association L?Aquilone (1-3, rue Fr�d�rick Lema�tre

- 75020 Paris) pour soutenir, dans le cadre de la politique de la ville, les activit�s de l?association en 2005 dans le 13�me arrondissement (X03257).

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 1.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, rubrique 33, nature 6574, Ligne P003 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Juin 2005
Déliberation
2005 DAC 271
Conseil municipal
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