Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association L’Aquilone (1-3, rue Frédérick Lemaître - 75020 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 1er juillet 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 1er juillet 2005.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 juin 2005, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association L?Aquilone ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Vu l?avis du Conseil du 13�me arrondissement en date du 6 juin 2005 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9�me Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l?association L?Aquilone (1-3, rue Fr�d�rick Lema�tre
- 75020 Paris) pour soutenir, dans le cadre de la politique de la ville, les activit�s de l?association en 2005 dans le 13�me arrondissement (X03257).
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 1.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, rubrique 33, nature 6574, Ligne P003 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.
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