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Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association Compagnie Abel (39, rue du Faubourg Saint-Martin-75010 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 4 juillet 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 4 juillet 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 juin 2005, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association Compagnie Abel ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 10�me arrondissement en date du 13 juin 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD au nom de la 9�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l?association Compagnie Abel (39, rue du Faubourg Saint-Martin - 75010 Paris) pour soutenir, dans le cadre de la politique de la Ville, les activit�s de l?association en 2005 dans le 10�me arrondissement (X03954).

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 1.500 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, rubrique 33, nature 6574, Ligne P003 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Juin 2005
Déliberation
2005 DAC 279
Conseil municipal
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