�

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 4 juillet 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 4 juillet 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 juin 2005, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer avec l?association ?Les Rythmes du Marais? (2, place Baudoyer 75 181 Paris Cedex 04), une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 4�me arrondissement en date du 14 juin 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9�me commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 40.000 euros est attribu�e � l?association ?Les Rythmes du Marais? situ�e 7, rue Sainte-Croix de la Bretonnerie 75004 Paris, qui a pour objet ?l?organisation et la promotion d?un festival culturel dans le quatri�me arrondissement de Paris et toute autre manifestation et animation dans cet arrondissement?, afin de soutenir la troisi�me �dition du festival ?Les Rythmes du Marais? organis� du 20 au 22 mai 2005. (X03631/2005 01929)

Art. 2.- Monsieur le Maire de Paris est autoris� � signer la convention dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration, qui pr�cise les conditions de versement de cette subvention de fonctionnement.

Art. 3.- la d�pense correspondante, soit 40.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

�