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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 22 juin 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 22 juin 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 juin 2005 par lequel M. Le Maire de Paris lui propose d?attribuer la d�nomination ?Jardin Cyprian Kamil NORWID? au jardin M8 situ� rue du Chevaleret dans le 13e arrondissement.

Vu le plan annex� ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 27 janvier 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Yves CONTASSOT, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

La d�nomination ?Jardin Cyprian Kamil NORWID? est attribu� au jardin M8 situ� rue du Chevaleret dans le 13e arrondissement.

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