D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 24 juin 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 24 juin 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu la demande de l?Association ?Accomplir? enregistr�e le 7 juillet 2004 ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 juin 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?Association ?Accomplir? ;

Vu l?avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 6 juin 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 900,00 euros est attribu�e � l?Association ?Accomplir? (X 02313), sise 49, rue Saint-Denis (1er).

Art. 2.- La d�pense correspondante d?un montant de 900,00 euros sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 025, ligne P024 ?Provisions pour subventions de fonctionnement au titre de l?animation dans les mairies? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?ann�e 2005.

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