D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 13 juillet 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 13 juillet 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 juin 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � 10 associations sportives du 10e arrondissement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 13 juin 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.800 euros (dont 300 non reconductibles) est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Les �quipes d?amiti�? (n� D06648 / 2005-01568), 8, rue de Bud� (4e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive du coll�ge Louise Michel (n� D00066 / 2005-00456), 11, rue Jean-Poulmarch (10e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive du lyc�e Gustave F�ri� (n� X03784 / 2005-01059), 7, rue des Ecluses-Saint-Martin (10e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Les mouettes des �cluses? (n� X00867 / 2005-00302), 125, quai de Valmy (10e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Les Portes du Salut dit Chaare Yechoua? (n� X05604 / 2005-01202) 257-259, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros (dont 300 non reconductibles) est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Dolphin club du 10e? (n� D08741 / 2005-01308), 21, rue de Paradis (10e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association francilienne d?�tude des gouffres et des cavernes (n� X00846 / 2005-01832) 1, rue de l?Aqueduc (10e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros (dont 500 euros non reconductibles) est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Bat Paris? (n� X00620 / 2005-00466), 49, rue de la Grange-aux-Belles (10e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Sportif Arequipa France P�rou-ASAF P�rou? (n� X00873 / 2005-00265), 126, quai de Jemmapes (10e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros (dont 300 non reconductibles) est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association fran�aise de Shuai Jiao Lutte chinoise (n� X03853 / 2005-01302), 6, rue Civiale (10e).

Art. 11.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 10.000 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.

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