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Subventions à deux associations de jeunesse du 11ème arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 juin 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 juin 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 juin 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � deux associations de jeunesse du 11�me arrondissement dans le cadre de la politique de la ville ;

Vu l?avis du Conseil du 11�me arrondissement, en date du 6 juin 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier. Est attribu�e � l?association ?Soleil et Sant� du 11�me? (P00019), 59 rue de la Fontaine au Roi (11�me). pour son action intitul�e ?Accompagnement �ducatif des jeunes?, une subvention d?un montant de 3.500 euros.

La d�pense correspondante sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2005, chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? pour un montant de 3.500 euros.

Art. 2.- Est attribu�e � l?association ?Paris Est Mouv?? (D05635), 4 passage de la Fonderie (11�me) pour son action intitul�e ?Ateliers r�guliers de danse Hip Hop?, une subvention d?un montant de 4.500 euros.

La d�pense correspondante sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2005, chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? pour un montant de 3.000 euros, et au budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2005, chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports? pour un montant de 1.500 euros.

Juin 2005
Déliberation
2005 DJS 259
Conseil municipal
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