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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 28 juin 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 28 juin 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet en d�lib�ration, en date du 7 juin 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � la SARL l?Archipel ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement � la SARL l?Archipel, 17, boulevard de Strasbourg (10e), afin de soutenir la programmation de cette salle art et essai tout au long de l?ann�e.

Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 30.000 euros est attribu�e � la SARL l?Archipel, 17, boulevard de Strasbourg (10e), afin de soutenir la programmation de cette salle art et essai tout au long de l?ann�e.

Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 30.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2005, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre du cin�ma?.

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