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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “JGC Gravure Contemporaine” (16, rue Grégoire de Tours -75006 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 4 juillet 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 4 juillet 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 juin 2005, par lequel Monsieur le Maire l?invite � se prononcer sur l?octroi d?une subvention � l?association JGC Gravure Contemporaine ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD au nom de la 9�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 750 euros est attribu�e � l?association ?JGC Gravure Contemporaine? dont le si�ge social est situ� 16, rue Gr�goire de Tours -75006 Paris (dossier D06164 2004 03424) au titre de ses activit�s 2005.

Art. 2.- La d�pense correspondante d?un montant de 750 euros sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.

Juin 2005
Déliberation
2005 DAC 178
Conseil municipal
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