retour Retour

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 2.700 euros en faveur de 3 associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 1er juillet 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 1er juillet 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales, notamment les articles L 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 juin 2005, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions � plusieurs associations d?Anciens Combattants et Victimes de Guerre ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2005 � l?Association Fonds M�moire d?Auschwitz (A 00032), 17 rue Geoffroy l?Asnier 75004.

Art. 2.-Une subvention de 1.200 euros est attribu�e pour l?ann�e 2005 � l?Union Amicale pour la m�moire du monde combattant et des victimes de guerres, des personnels des Administrations de l?Assistance Publique-H�pitaux de Paris, du Cr�dit Municipal, des Pr�fectures et de la Ville de Paris (A 00049) 3 avenue Victoria 75004.

Art. 3.- Une subvention de 500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2005 � l?Association Nationale pour le souvenir des Dardanelles et Front d?Orient (A 00136) 18 rue V�zelay 75008.

Art. 4.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 2.700 euros sera imput�e au chapitre 65, rubrique 025, nature 6574, ligne P009 du budget de fonctionnement de l?exercice 2005 de la Ville de Paris.

Juin 2005
Déliberation
2005 DASES 39
Conseil municipal
retour Retour