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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 22 juillet 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 22 juillet 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 28 juin 2005, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 20.000 euros au profit de l?association ?La Clepsydre? situ�e 6, rue Deguerry (11e) et lui demande l?autorisation de signer une convention annuelle fixant l?attribution de cette subvention ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Dani�le HOFFMAN-RIS-PAL, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, fixant les conditions d?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?La Clepsydre? situ�e 6, rue Deguerry (11e) (D09625) pour le financement de son action, en lien avec le ?Point Paris Emeraude? du 11e arrondissement, en faveur des personnes �g�es en d�tresse psychologique.

Art. 2.- Le montant de la subvention est fix� � 20.000 euros pour l?ann�e 2005.

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e � la rubrique 53, chapitre 65, nature 6574, ligne DP001 du budget de fonctionnement 2005 du D�partement de Paris.

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