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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 22 juillet 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 22 juillet 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 28 juin 2005, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros � l?association ?Pasadena Danse? situ�e 41 avenue du Maine 75014 PARIS (N� DOSSIER : 2005 01271 - N� TIERS : X05581) au titre de l?ann�e 2005.

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales, notamment les articles L 3411-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme P�n�lope KOMIT�S au nom de la 6e Commission ;

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e � l?association ?Pasadena Danse? situ�e 41, avenue du Maine 75014 PARIS (N� DOSSIER : 2005-01271 - N� TIERS : X05581) au titre de l?ann�e 2005.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le chapitre 65, nature 6574, rubrique 52 ligne DP001 du budget de fonctionnement 2005 du D�partement de Paris.

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