D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 15 juillet 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 15 juillet 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral

Vu l?article 10 de la loi n� 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et le d�cret n� 2001-495 du 6 juin 2001 ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 28 juin 2005 par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l?attribution de subventions � divers �tablissements scolaires ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 307 euros est attribu�e au coll�ge Montgolfier 15, rue Montgolfier (3e) (X03273) (lyc�e Turgot Agence comptable 69 rue Turbigo - 3e), destin�e � participer au financement d?un �change franco-allemand concr�tis� par un s�jour � Schorndorf (Allemagne), qui s?est d�roul� du 9 au 17 avril 2005, au profit de 10 �l�ves d?une classe de 3e et l?accueil des �l�ves allemands � Paris du 12 au 20 mars 2005.

Art. 2.- Une subvention de 1.262 euros est attribu�e au coll�ge Camille Claudel (D06518) (Ecole Nationale de Chimie Agence comptable rue Pirandello - 13e), destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel � Oxford (Angleterre) qui s?est d�roul� du 23 au 27 avril 2005, au profit de 67 �l�ves de classes de 4e et 3e.

Art. 3.- Une subvention de 1.208 euros est attribu�e au coll�ge Georges Clemenceau 43, rue des Poissonniers (18e), (D03830) (Lyc�e professionnel Rostand Agence comptable 15 rue de l?Evangile - 18e) destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel � Londres (Angleterre), qui s?est d�roul� du 18 au 23 avril 2005, au profit de 48 �l�ves de 3 classes de 3e.

Art. 4.- Une subvention de 322 euros est attribu�e au coll�ge G�rard Philippe 8, rue des Amiraux (18e), (X03030) (Coll�ge G�rard Philippe Agence comptable 8 rue des Amiraux 18e) destin�e � participer au financement d?un s�jour escalade et alpinisme � Pelvoux en Vallouise (Hautes-Alpes), qui s?est d�roul� du 8 au 14 mai 2005, au profit de 13 �l�ves d?une classe de 4e Aide et Soutien.

Art. 5.- Une subvention de 1.208 euros est attribu�e au coll�ge Daniel Mayer 2, place H�bert (18e), (X04658) (Lyc�e Jules Ferry Agence comptable 77 boulevard de Clichy - 9e) destin�e � participer au financement d?un s�jour de d�couverte de l?environnement m�diterran�en � Agay (Var), qui s?est d�roul� du 9 au 14 mai 2005, au profit de 48 �l�ves de 2 classes de 4e.

Art. 6.- Une subvention de 610 euros est attribu�e au coll�ge Guillaume Bud� 7-15, rue Jean Quarr� (19e) (D06141) (Lyc�e professionnel Quarr� Agence comptable 12 rue Jean Quarr� - 19e), destin�e � participer au financement d?un projet p�dagogique consacr� au 61e anniversaire du d�barquement alli�, concr�tis� par un voyage scolaire en Normandie, qui s?est d�roul� le 10 mai 2005, au profit de 47 �l�ves de 2 classes de 3e.

Art. 7.- La d�pense correspondante, d?un montant de 4.917 euros, est imput�e sur les cr�dits inscrits au budget de fonctionnement 2005 du d�partement de Paris, nature 65737, rubrique 221, ligne DP 001.

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