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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 22 juillet 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 22 juillet 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 28 juin 2005, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui demande de l?autoriser � signer 23 avenants avec les associations gestionnaires de centres sociaux et la F�d�ration des centres sociaux et socioculturels de Paris dans le cadre de conventions conclues en 2005 et propose la fixation de la participation financi�re du D�partement de Paris, au titre de l?ann�e 2005, au fonctionnement de ces �quipements ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Gis�le STIEVENARD, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l?Action sociale, de l?Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant � la convention avec l?association ?La Clairi�re?, dont le texte est joint.

Art. 2.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article premier, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du centre social g�r� par l?association ?La Clairi�re? (D02638), 60, rue Greneta (2e), au titre de l?ann�e 2005, est fix�e � 54.500 euros et le troisi�me versement de l?ann�e 2005 est fix� � 17.150,10 euros.

Art. 3.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l?Action sociale, de l?Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant � la convention avec ?l?Association de la rue Montorgueil?, dont le texte est joint.

Art. 4.-Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 3, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du centre social g�r� par ?l?Association de la rue Montorgueil? (D00752), 2, impasse Saint-Eustache (1er) si�ge 46, rue Montorgueil (1er) (centre social) au titre de l?ann�e 2005, est fix�e � 30.000 euros et le troisi�me versement de l?ann�e 2005 est fix� � 9.000 euros.

Art. 5.-M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l?Action sociale, de l?Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant � la convention avec l?association ?AIRES 10?, dont le texte est joint.

Art. 6.-Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 5, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du centre social g�r� par l?association ?AIRES 10? (D05327), 145, avenue Parmentier (10e), au titre de l?ann�e 2005, est fix�e � 45.735 euros ; le troisi�me versement de l?ann�e 2005 est fix� � 13.720,50 euros.

Art. 7.-M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l?Action sociale, de l?Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant � la convention avec l?association ?Le Pari?s des Faubourgs?, dont le texte est joint.

Art. 8.-Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 7, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du centre social g�r� par l?association ?Le Pari?s des Faubourgs? (D06548), 107 bis, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e), au titre de l?ann�e 2005, est fix�e � 45.265 euros ; le troisi�me versement de l?ann�e 2005 est fix� � 17.265 euros.

Art. 9.-Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 7, une participation financi�re exceptionnelle d?un montant de 60.000 euros est attribu�e � l?association ?Le Pari?s des Faubourgs? (D06548), 107 bis, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e), au titre de l?ann�e 2005.

Art. 10.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l?Action sociale, de l?Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant � la convention avec l?association ?Mission populaire du XIe?, dont le texte est joint.

Art. 11.-Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 10, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du centre social g�r� par l?association ?Mission populaire du Xie? (D06412), 59, rue de la Fontaine-au-Roi (11e), au titre de l?ann�e 2005, est fix�e � 44.000 euros et le troisi�me versement de l?ann�e 2005 est fix� � 14.600 euros.

Art. 12.-M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l?Action sociale, de l?Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant � la convention avec l?association ?Solidarit� Roquette?, dont le texte est joint.

Art. 13.-Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 12, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du centre social g�r� par l?association ?Solidarit� Roquette? (D09008), 47, rue de la Roquette (11e), au titre de l?ann�e 2005, est fix�e � 39.780 euros et le troisi�me versement de l?ann�e 2005 est fix� � 12.480 euros.

Art. 14.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l?Action sociale, de l?Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant � la convention avec l?association ?Relais 59?, dont le texte est joint.

Art. 15.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 14, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du centre social g�r� par l?association ?Relais 59? (E00221), 1, rue Hector-Malot (12e), au titre de l?ann�e 2005, est fix�e � 47.000 euros et le troisi�me versement de l?ann�e 2005 est fix� � 14.100 euros.

Art. 16.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l?Action sociale, de l?Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant � la convention avec l?association ?Carrefour 14?, dont le texte est joint.

Art. 17.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 16, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du centre social g�r� par l?association ?Carrefour 14? (D04809), 96, rue Didot (14e), au titre de l?ann�e 2005 est fix�e 50.000 euros et le troisi�me versement de l?ann�e 2005 est fix� � 15.000 euros.

Art. 18.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 16, une participation financi�re exceptionnelle d?un montant de 40.000 euros est attribu�e � l?association ?Carrefour 14? (D04809), 96, rue Didot (14e), au titre de l?ann�e 2005.

Art. 19.-M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l?Action sociale, de l?Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant avec l?association ?Foyer de Grenelle-centre social?, dont le texte est joint.

Art. 20.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 19, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du centre social g�r� par l?association ?Foyer de Grenelle-centre social? (P00017), 17, rue de l?Avre (15e), au titre de l?ann�e 2005, est fix�e � 7.622 euros et le troisi�me versement de l?ann�e 2005 est fix� � 2.286,60 euros.

Art. 21.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l?Action sociale, de l?Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant � la convention avec l?association ?OCM-CEASIL?, dont le texte est joint.

Art. 22.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 21, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du centre social g�r� par l?association ?OCM-CEA-SIL? (D00668), 4, rue Vig�e-Lebrun (15e), au titre de l?ann�e 2005, est fix�e � 40.000 euros et le troisi�me versement de l?ann�e 2005 est fix� � 13.321,60 euros.

Art. 23.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l?Action sociale, de l?Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant � la convention avec l?association ?CEFIA?, dont le texte est joint.

Art. 24.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 23, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du centre social g�r� par l?association ?Centre Epinettes Familles Insertion Accueil - CEFIA? (E00189), 18, rue Jacques-Kellner (17e), au titre de l?ann�e 2005, est fix�e � 55.000 euros et le troisi�me versement de l?ann�e 2005 est fix� � 22.985,50 euros.

Art. 25.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l?Action sociale, de l?Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant � la convention avec l?association ?Ecole normale sociale?, dont le texte est joint.

Art. 26.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 25, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du centre social g�r� par l?association ?Ecole normale sociale? (D03196), 2, rue de Torcy (18e), au titre de l?ann�e 2005, est fix�e � 43.600 euros ; le troisi�me versement de l?ann�e 2005 est fix� � 13.080 euros.

Art. 27.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l?Action sociale, de l?Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant � la convention avec l?association ?Accueil Goutte d?Or?, dont le texte est joint.

Art. 28.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 27, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du centre social g�r� par l?association ?Accueil Goutte d?Or? (D02341), 10, rue des Gardes (18e), au titre de l?ann�e 2005, est fix�e � 23.460 euros et le troisi�me versement de l?ann�e 2005 est fix� � 7.360 euros.

Art. 29.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l?Action sociale, de l?Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer trois avenants aux trois conventions avec l?association ?Espace 19?, pour ses trois centres sociaux (Espace Riquet, Espace Ardennes, Action Fraternelle), dont les textes sont joints.

Art. 30.- Conform�ment aux avenants mentionn�s � l?article 29, les participations financi�res du D�partement de Paris au fonctionnement des centres sociaux ?Espace Riquet?, ?Espace Ardennes? et ?Action Fraternelle? g�r�s par l?association ?Espace 19? (D00172), 173, rue de Crim�e (19e), au titre de l?ann�e 2005 sont fix�es � 36.000 euros pour ?Espace Riquet?, � 37.000 euros pour ?Espace Ardennes? et � 37.000 euros pour ?Action Fraternelle? et les troisi�mes versements de l?ann�e 2005 sont fix�s � 11.500 euros pour ?Espace Riquet?, � 10.400 euros pour ?Espace Ardennes? et � 13.200 euros pour ?Action Fraternelle?.

Art. 31.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l?Action sociale, de l?Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant � la convention avec l?association ?BelleVille?, dont le texte est joint.

Art. 32.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 31, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du centre social g�r� par l?association ?BelleVille? (D00368), 17, rue Jules-Romains (19e), au titre de l?ann�e 2005, est fix�e � 54.000 euros et le troisi�me versement de l?ann�e 2005 est fix� � 16.200 euros.

Art. 33.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 31, une participation financi�re exceptionnelle d?un montant de 30.000 euros est attribu�e � l?association ?BelleVille? (D00368), 17, rue Jules-Romains (19e), au titre de l?ann�e 2005.

Art. 34.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l?Action sociale, de l?Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant � la convention avec l?association ?Danube social et culturel?, dont le texte est joint.

Art. 35.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 34, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l?association ?Danube social et culturel? (X04246), 20, boulevard d?Alg�rie (19e), au titre de l?ann�e 2005, est fix�e � 40.000 euros et le troisi�me versement de l?ann�e 2005 est fix� � 19.000 euros.

Art. 36.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l?Action sociale, de l?Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant � la convention avec l?association ?es Amis de la Croix Saint-Simon?, dont le texte est joint.

Art. 37.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 36, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du centre social g�r� par l?association ?Les Amis de la Croix Saint-Simon? (D07685), 125, rue d?Avron (20e), au titre de l?ann�e 2005, est fix�e � 47.112 euros et le troisi�me versement de l?ann�e 2005 est fix� � 15.122 euros.

Art. 38.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l?Action sociale, de l?Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant � la convention avec l?association ?Relais de M�nilmontant?, dont le texte est joint.

Art. 39.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 38, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du centre social g�r� par l?association ?Relais de M�nilmontant? (D03694), 2-8, rue Henri-Chevreau (20e), au titre de l?ann�e 2005, est fix�e � 30.500 euros et le troisi�me versement de l?ann�e 2005 est fix� � 9.157 euros.

Art. 40.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l?Action sociale, de l?Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant � la convention avec l?association ?Centre social et culturel des Amandiers?, dont le texte est joint.

Art. 41.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 40, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du centre social g�r� par l?association ?Centre social et culturel des Amandiers? (X01706), 38, rue des Amandiers (20e), au titre de l?ann�e 2005, est fix�e � 37.000 euros ; le troisi�me versement de l?ann�e 2005 est fix� � 11.100 euros.

Art. 42.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l?Action sociale, de l?Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant � la convention avec l?association ?Archipelia?, dont le texte est joint.

Art. 43.-Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 42, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l?association ?Archipelia? (X01390), 17-23, rue des Envierges (20e), au titre de l?ann�e 2005, est fix�e � 38.500 euros et le troisi�me versement de l?ann�e 2005 est fix� � 11.550 euros.

Art. 44.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 42, une participation financi�re exceptionnelle d?un montant de 10.000 euros est attribu�e � l?association ?Archipelia? (X01390), 17-23, rue des Envierges (20e) au titre de l?ann�e 2005.

Art. 45.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l?Action sociale, de l?Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant � la convention avec la ?F�d�ration des centres sociaux et socioculturels?, dont le texte est joint.

Art. 46.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 45, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de la ?F�d�ration des centres sociaux et socio-culturels?, 21, rue d?Enghien (10e), au titre de 2005, est fix�e � 70.000 euros, le troisi�me versement de l?ann�e 2005 est fix� � 35.000 euros.

Art. 47.- Les d�penses correspondantes seront imput�es � la rubrique 51, chapitre 65, nature 6563, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2005.

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