D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 22 juillet 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 22 juillet 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales, et notamment les articles L 3411-1 et suivants.

Vu le projet de d�lib�ration en date du 28 juin 2005 par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil G�n�ral propose la conclusion d?avenants � des conventions conclues en 2005 avec quatorze associations pour des actions d?animation pr�vention pr�coce ainsi que la fixation du montant de la participation financi�re au fonctionnement de ces associations au titre de l?ann�e 2005.

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe CARESCHE, au nom de la 5e Commission, et par Mme Gis�le STIEVENARD, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil G�n�ral, et par d�l�gation Madame la Directrice de l?Action Sociale, de l?Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant avec l?association ?Les Equipes d?Amiti�?, dont le texte est joint.

Art. 2.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article premier, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l?association ?Les Equipes d?Amiti�? (D06648), 8, rue Bud�, (4e), au titre de l?ann�e 2005, est fix�e � 65.000 euros.

Art. 3.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil G�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l?Action Sociale, de l?Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant avec l?association ?Association du Quartier Saint Bernard?.

Art. 4.- Dans le cadre de l?avenant mentionn� � l?article 3, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l??Association du Quartier Saint Bernard? (X00369), 7 rue du Dahomey (11e), au titre de l?ann�e 2005, est fix�e � 30.000 euros.

Art. 5.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil G�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l?Action Sociale, de l?Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant avec l?association ?REPI 2000?, dont le texte est joint.

Art. 6.- Dans le cadre de l?avenant mentionn� � l?article 5, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l?association ?REPI 2000? (D05944), 39, rue Eug�ne Oudin�, (13e), au titre de l?ann�e 2005, est fix�e � 30.490 euros.

Art. 7.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil G�n�ral, et par d�l�gation Madame la Directrice de l?Action Sociale, de l?Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant avec l?association ?AIRAPE?, dont le texte est joint.

Art. 8.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 7, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l?association ?AIRAPE? (D07639), 4, rue du Dessous des Berges, (13e), au titre de l?ann�e 2005, est fix�e � 30.000 euros.

Art. 9.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil G�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l?Action Sociale, de l?Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant avec ?l?Association d?Education Populaire Notre Dame des Champs - Montparnasse Rencontres?, dont le texte est joint.

Art. 10.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 9, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de ?l?Association d?Education Populaire Notre-Dame-des-Champs - Montparnasse Rencontres? (D09388), 92 bis, boulevard du Montparnasse, (14e), au titre de l?ann�e 2005, est fix�e � 25.000 euros.

Art. 11.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil G�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l?Action Sociale, de l?Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant avec ?Anim�mes de Beaugrenelle?, dont le texte est joint.

Art. 12.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 11, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de ?Anim�mes de Beaugrenelle? (D07022), 59 B, rue Emeriau, (15e), au titre de l?ann�e 2005, est fix� � 90.000 euros.

Art. 13.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil G�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l?Action Sociale, de l?Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant avec l?association ?RSI La Ressource?, dont le texte est joint.

Art. 14.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 13, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l?association ?RSI La Ressource? (D03009), 45, rue Berzelius, (17e), au titre de l?ann�e 2005, est fix�e � 47.127 euros.

Art. 15.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 13, une participation exceptionnelle du D�partement de Paris au fonctionnement de l?association ?RSI La Ressource? (D03009), 45, rue Berzelius, (17e), au titre de l?ann�e 2005, est fix�e � 20.000 euros.

Art. 16.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil G�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l?Action Sociale, de l?Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant avec l?association ?ADOS?, dont le texte est joint.

Art. 17.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 15, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l?association ?ADOS? (D01582), 24/ 30, rue Polonceau, (18e), au titre de l?ann�e 2005, est fix�e � 60.000 euros.

Art. 18.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 16, une participation exceptionnelle du D�partement de Paris au fonctionnement de l?association ?ADOS? (D01582), 24/30, rue Polonceau, (18e), au titre de l?ann�e 2005, est fix�e � 5.000 euros.

Art. 19.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil G�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l?Action Sociale, de l?Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant avec l?association ?Compagnie R�sonances?, dont le texte est joint.

Art. 20.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 19, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l?association ?Compagnie R�sonances? (D05630), 8 rue Camille Flammarion, (18e), au titre de l?ann�e 2005, est fix�e � 45.000 euros.

Art. 21.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 19, une participation exceptionnelle du D�partement de Paris au fonctionnement de l?association ?Compagnie R�sonnances? (D05630), 8, rue Camille Flammarion, (18e) au titre de l?ann�e 2005, est fix�e � 10.000 euros.

Art. 22.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil G�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l?Action Sociale, de l?Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant avec l?association ?CAEM A Fleur de Peau?, dont le texte est joint.

Art. 23.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 22, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l?association ?CAEM A Fleur de Peau? (D00949), 90 bis, rue de Crim�e, (19e), au titre de l?ann�e 2005, est fix�e � 11.425 euros.

Art. 24.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil G�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l?Action Sociale, de l?Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant avec l?association ?Jaur�s Pantin Petit?, dont le texte est joint.

Art. 25.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 24, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l?association ?Jaur�s Pantin Petit? (X01008), 32, rue Petit, (19e), au titre de l?ann�e 2005, est fix�e � 42.000 euros.

Art. 26.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil G�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l?Action Sociale, de l?Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant avec l?association ?Caf�zo�de?, dont le texte est joint.

Art. 27.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 26, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l?association ?Caf�zo�de? (X02575), 92 bis, quai de la Loire, (19e), au titre de l?ann�e 2005, est fix�e � 45.000 euros.

Art. 28.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil G�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l?Action Sociale, de l?Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant avec ?l?Association de Culture Berb�re?, dont le texte est joint.

Art. 29.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 28, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de ?l?Association de Culture Berb�re? (D02815), 37 bis, rue des Maronites, (20e), au titre de l?ann�e 2005, est fix�e � 24.000 euros.

Art. 30.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil G�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l?Action Sociale, de l?Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant avec l?association ?Les Petits Pierrots?, dont le texte est joint.

Art. 31.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 30, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l?association ?Les Petits Pierrots?, (D03097), 67, rue des Haies, (20e), au titre de l?ann�e 2005, est fix�e � 62.000 euros.

Art. 32.- Les d�penses correspondantes seront imput�es au chapitre 65, rubrique 51, nature 6563 du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2005.

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