D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 2 d�cembre 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 2 d�cembre 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association Ch?ur et orchestre symphonique de Paris, 2 rue Oscar Roty (15e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : une subvention de 4.000 euros est attribu�e, � l?association Ch?ur et orchestre symphonique de Paris, 2, rue Oscar Roty (15e), au titre des ses activit�s en 2009. D09790/ 2009_01735.

Article 2 : cette d�pense sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P 003 : Provision pour les subventions au titre de la culture.

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