M. Yves CONTASSOT, adjoint, pr�sident. - Nous passons � la question de Mme Marie-Chantal BACH sur le personnel titulaire d'un contrat de travail � la Ville de Paris.
Madame BACH, vous avez la parole.
Mme Marie-Chantal BACH. - Monsieur le Maire, je vous demande combien de personnes titulaires d'un contrat de travail � la Ville de Paris ont �t� licenci�es ou bien n'ont pas vu leur contrat renouvel� apr�s l'arriv�e de la nouvelle Municipalit�.
Je souhaite �galement conna�tre quels sont les licenciements qui seront engag�s � l'avenir et si vous avez mis en place une cellule de reclassement o� de nouveaux emplois sont propos�s � ces personnes, � la Mairie de Paris ou ailleurs, comme le font les grandes entreprises telle Danone qui propose trois nouveaux emplois par personnes reclass�es.
M. Yves CONTASSOT, adjoint, pr�sident. - Merci.
Monsieur DAGNAUD, vous avez la parole.
M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint. - Je remercie notre coll�gue de cette question qui manifeste, au nom de son groupe, tout l'int�r�t qu'elle attache aux questions d'emploi � la Ville de Paris.
La pr�c�dente mandature avait recrut� 58 agents contractuels en qualit� de collaborateurs de Cabinet, ce en application de la d�lib�ration des 13 et 14 d�cembre 1998.
Cette d�lib�ration fixait les conditions d'emploi de cette cat�gorie de contractuels et pr�voyait en son article 12 que le contrat, je cite : "prend fin au plus tard � l'expiration du mandat du Maire de Paris".
Dans ces conditions, les 58 contrats ont cess� effectivement de produire leur effet � l'ach�vement de la pr�c�dente mandature, soit le 25 mars 2001 et je pr�cise que dans un souci de faciliter les reconversions n�cessaires, les contrats de travail ont �t� prolong�s unilat�ralement � notre initiative jusqu'au 25 avril 2001. 30 contrats ont �t� renouvel�s par le nouveau Maire de Paris et six personnes dont les contrats n'ont pas �t� renouvel�s ont d'ores et d�j� retrouv� un emploi.
S'agissant des autres contractuels en poste dans les services plac�s aupr�s du Maire, dans les mairies d'arrondissement et au secr�tariat g�n�ral, une cellule a �t� mise en place sous l'�gide du Cabinet du Maire, � laquelle participent le Secr�tariat g�n�ral du Conseil de Paris, la Direction de la Vie locale et r�gionale et la Direction des Ressources humaines.
Cette cellule se r�unit chaque semaine pour examiner les situations individuelles et �tudier les solutions de reclassement pour les agents qui, plac�s aupr�s du pr�c�dent Maire ou d'�lus n'ayant pas obtenu de nouveau mandat, se trouvent � l'heure actuelle sans affectation d�finie.
Il est � souligner que les repr�sentants syndicaux des personnels non titulaires sont inform�s des d�cisions prises par cette cellule.
Dans l'imm�diat, aucun chiffre concernant d'�ventuels licenciements ne peut �tre avanc� dans la mesure o� la cellule s'attache, en fonction des situations personnelles de chacun, � trouver une solution adapt�e.
Enfin, pour ce qui concerne la suggestion de Mme BACH de proposer, � l'instar de certaines grandes entreprises du secteur priv�, trois nouveaux postes aux personnes reclass�es, il est rappel� que s'agissant le plus souvent de collaborateurs recrut�s intuitu personae sur des comp�tences pr�cises, il est difficile de s�lectionner plusieurs postes � leur proposer au sein de la Mairie, m�me si la cellule s'y attache.
M. Yves CONTASSOT, adjoint, pr�sident. - Merci.
Madame BACH, vous avez la parole.
Mme Marie-Chantal BACH. - Je vous remercie pour votre r�ponse, mais n�anmoins, nous serons tr�s vigilants. Je voudrais vous signaler quelques cas qui sont quand m�me des affaires � caract�re social pour certaines personnes qui �taient, depuis pr�s de vingt ans, employ�es � l'H�tel-de-Ville, qui avaient pris un cong� sans solde pour un ou deux ans ; qui ont r�int�gr� leur emploi � l'issue du cong� et se retrouvent aujourd'hui licenci�es.
M. Jean DESESSARD. - La Mairie de N�mes, la Mairie de Rouen !
Mme Marie-Chantal BACH. - Ici, nous sommes � la Mairie de Paris !
M. Yves CONTASSOT, adjoint, pr�sident. - S'il vous pla�t !