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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 2 d�cembre 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 2 d�cembre 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association Orchestre Impromptu ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 16 novembre 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 1.000 euros est attribu�e, sur proposition de la mairie du 15e, � l?association Orchestre Impromptu dont le si�ge social est situ� 52, rue du th��tre (15e), au titre de ses activit�s en 2009.

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

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