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Subvention de fonctionnement à l’association Quartier Drouot. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 3 d�cembre 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 3 d�cembre 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association Quartier Drouot ;

Vu l?avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 16 novembre 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Lyne COHEN SOLAL, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 5.000 euros est attribu�e � l?association Quartier Drouot (n� tiers : X01198, n� dossier 2009-, 2009 DDEE 281), domicili�e 13 bis, passage Verdeau (9e).

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e � la rubrique 90, chapitre 65, article 6574, ligne P004, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009.

Novembre 2009
Déliberation
2009 DDEE 281
Conseil municipal
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