M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous passons au projet de d�lib�ration DVLR 14 relative � l'attribution d'une subvention � "l'Association g�n�rale des familles du 16e arrondissement", pour un montant de 18.000 F.
Je donne la parole � l'orateur inscrit : M. LEGARET.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Monsieur le Maire, je souhaitais m'inscrire sur cette d�lib�ration non pas pour prolonger le d�bat, mais simplement pour mettre en �vidence le fait que cette subvention, comme toute subvention, doit pouvoir �tre examin�e par la Commission des Finances pour une simple raison : nous avons besoin de globaliser, d'avoir une estimation qui soit tangible de l'ensemble des cr�dits qui sont affect�s � des subventions aux associations. La preuve, je viens de la relever il y a quelques minutes : des chiffres fantaisistes qui circulent sur le budget global des subventions aux associations.
On a beaucoup parl� de transparence depuis ce matin. On a pos� beaucoup de questions. L'ex�cutif n'a pas daign� r�pondre sur le fond � la question que j'avais pos�e � l'occasion du rappel au r�glement. Je souhaite donc que la transparence s'applique dans la r�alit� et que nous puissions non seulement avoir un d�bat sur ces questions mais que nous puissions avoir un tableau de bord qui nous permette de suivre, entre membres de la commission des finances, la dotation globale aux subventions et d'avoir en cours d'ann�e une visibilit� sur l'usage qui sera fait par l'ex�cutif et par la majorit� de ce Conseil des subventions aux associations, qu'il s'agisse du budget municipal ou qu'il s'agisse du budget d�partemental.
C'�tait le sens de mon observation. Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, je vous remercie.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Je donne la parole � M. SAUTTER pour r�pondre.
M. Christian SAUTTER, adjoint, au lieu et place de M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, au nom de la 2e Commission. - Monsieur le Maire, M. LEGARET a �t� tr�s attentif, j'en suis s�r, � la r�ponse que j'ai faite au Pr�sident S�GUIN lorsqu'il a propos� une d�marche concr�te qui consistait � ce que, tant que nous n'aurons pas un nouveau R�glement int�rieur, la 1�re Commission ait la capacit� de se saisir pour avis de toutes les d�lib�rations portant sur des subventions qui seraient pr�sent�es au Conseil municipal ou au Conseil g�n�ral.
J'ai donn� mon accord � cette suggestion, qui me paraissait pratique et je ne comprends pas, Monsieur LEGARET, qu'apr�s avoir entendu (ou peut-�tre ne l'avez-vous pas entendue) cette r�ponse, vous remettiez le sujet sur le tapis.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Je fais simplement observer...
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Non, non, Monsieur LEGARET.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Monsieur le Maire...
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - C'est clos.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Les inscriptions se font le matin, donc avant de conna�tre la r�ponse de l'ex�cutif. Alors, que l'on cesse, comme on le fait depuis ce matin, de caricaturer syst�matiquement toutes les questions qui sont pos�es l�gitimement par les membres du Conseil.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - M. SAUTTER a apport� une r�ponse qui, je crois, va plut�t dans votre sens. Je propose qu'on en reste l�.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DVLR 14.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2001, DVLR 14).