M. Yves CONTASSOT, adjoint, pr�sident. - Nous passons � la question de MM. Laurent DOMINATI et Jacques-Yves BOHBOT, relative aux conditions de remboursement de la carte Emeraude en cas de perte ou de vol.
La parole est � M. BOHBOT.
M. Jacques-Yves BOHBOT. - Monsieur le Maire, cette question porte sur la carte "Emeraude". C'est une carte de transport dont nous savons tous qu'elle est d�livr�e gratuitement aux personnes �g�es et personnes handicap�es et qui est valable sur Paris et l'ensemble du r�seau S.N.C.F., R.A.T.P., zones 1 et 2.
Or, nous souhaiterions vous demander si vous envisagez de modifier les conditions de remboursement du coupon de carte "Emeraude" en cas de perte ou de vol.
En effet, actuellement, la perte de ce coupon ne conduit pas du tout au remplacement de la carte, mais �ventuellement, si la personne se trouve en difficult�, � l'octroi d'une aide financi�re exceptionnelle par les d�l�gations permanentes du Centre d'Action sociale des arrondissements.
Ce remboursement n'est pas automatique, je rappelle que la carte est d�livr�e aux personnes �g�es ou personnes handicap�es qui sont domicili�es � Paris depuis plus de trois ans et dont l'imposition sur le revenu n'exc�de pas 13 300 F quand c'est une premi�re demande et 15.000 F pour un renouvellement.
Evidemment, les d�l�gations permanentes du CAS ne s'int�ressant qu'aux personnes aux revenus les plus modestes, beaucoup de personnes qui ont perdu leur carte "Emeraude" se trouvent sans remboursement.
M. Yves CONTASSOT, adjoint, pr�sident. - Merci.
Madame HOFFMAN-RISPAL, vous avez la parole.
Mme Dani�le HOFFMAN-RISPAL, adjointe. - M. BOHBOT vient de poser une question sur les cartes "Emeraude", une prestation importante de la Ville de Paris, comme il l'a dit, mise en place en faveur des personnes �g�es et handicap�es et destin�es � leur permettre de se d�placer facilement dans la Ville. L'ann�e derni�re, 116.590 Parisiens en ont �t� b�n�ficiaires.
Cela dit, Monsieur BOHBOT, je suis un petit peu surprise par votre question. Elle m'avait �t� pos�e le mois dernier par Mme CAPELLE (nous avons donc eu un battement d'un mois) mais, comme je si�ge dans cette instance depuis maintenant six ans, j'ai entendu Mme CAPELLE et M. SARRE, au nom du 11e arrondissement, poser cette m�me question inlassablement pendant six ans en Conseil et en r�union du CASVP. Question � laquelle Mme HERMANGE, au nom de l'ancienne majorit�, r�pondait que ce n'�tait pas possible. Nous sommes l� depuis deux mois et, en deux mois, nous devrions faire ce qui n'a pas �t� possible pendant six ans ! Je pense que Mme CAPELLE a pos� au moins 24 fois la question !
(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche et du Mouvement des citoyens).
Donc, moi, je veux bien des coups de baguette magique en deux mois, mais excusez-moi, nous vous l'avons pos�e, cette question !
Ma r�ponse, c'est que c'est vous qui avez effectivement d�cid� le non-remboursement. La R.A.T.P. maintient la facturation durant toute la p�riode de validit� (1.258 F) et oppose des difficult�s techniques au remplacement sans frais par les services des coupons perdus ou vol�s, bien que ce syst�me soit possible pour la carte int�grale.
Pour tenir compte de ces difficult�s, en novembre 2000 il a �t� d�cid� de d�livrer un nouveau coupon en cas de vol avec agression.
Mais, s'il est vrai que les demandes de remplacement sont extr�mement fr�quentes, il n'est pas rare (et il est m�me aussi fr�quent) qu'un coupon perdu soit retrouv� dans les jours ou les semaines suivant la demande. Renseignez-vous aupr�s de vos directeurs.
Pour ma part, compte tenu de l'importance de la question pos�e le mois dernier, pos�e par vous aujourd'hui, j'ai demand� au CASVP, qui en supporte seul le co�t au jour d'aujourd'hui, qu'une nouvelle n�gociation soit ouverte avec la R.A.T.P. pour �tudier des solutions de remplacement, mais laissez-nous un peu de temps.
(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche et du Mouvement des citoyens).
M. Yves CONTASSOT, adjoint, pr�sident. - Monsieur BOHBOT ?
M. Jack-Yves BOHBOT. - Je vous remercie, Madame la Maire, de votre r�ponse. Il ne vous aura pas �chapp� (mais apparemment, si) que je n'�tais pas Conseiller de Paris durant l'ancienne mandature.
Sur le fond, le CASVP, c'est la Ville de Paris, puisqu'il est subventionn� pour moiti� par une subvention municipale. Il est donc tout � fait l�gitime qu'un �lu vous pose une question sur un probl�me qui concerne 100.000 Parisiens.
En tout cas, vous ne m'avez pas r�pondu. Apparemment, il n'y a rien de chang� puisque vous ne me faites, sur ce dossier, aucune r�ponse, aucune proposition.
Eh bien ! Nous n'h�siterons pas, Madame, � vous r�interroger, Mme CAPELLE ou moi-m�me, tr�s r�guli�rement, sur ce dossier qui int�resse bon nombre de nos concitoyens.