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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 13 juillet 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 13 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 27 juin 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Les Petits D�brouillards d?Ile de France? ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Dani�le AUFFRAY, au nom de la 2�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 7.300 euros est attribu�e � l?association ?Les Petits D�brouillards d?Ile de France? pour l?organisation d?une animation � l?intention des �coliers parisiens sur le th�me : D�placements et pollution � Paris.

Art. 2.- Monsieur le Maire est autoris� � signer la convention correspondante dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l?association ?Les Petits D�brouillards d?Ile de France? .

Art. 3.- La somme correspondante sera imput�e � la rubrique 23, chapitre 65, nature 6574, ligne P013, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?ann�e 2006.

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