Libell� de la question :
"M. Laurent DOMINATI demande � M. le Maire de Paris o� en sont les discussions avec la R.A.T.P. pour la poursuite de l'exp�rimentation de bus de quartiers mis en place entre l'H�tel-de-Ville et la Bastille, en novembre 2000.
Il demande si le Conseil d'administration du S.T.I.F. a enfin pu d�lib�rer sur cette question et s'il est bien pr�vu que ces navettes de quartiers soient non polluantes."
R�ponse (M. Denis BAUPIN, adjoint) :
"Dans le cadre d'une convention pass�e en novembre 1998 avec la R.A.T.P., le D�partement de Paris s'est engag� � financer l'achat de bus �lectriques de faible gabarit, afin d'�quiper en totalit� le Montmartrobus de ce type de v�hicule et lancer deux nouvelles lignes de bus de proximit� pour une p�riode de 2 ans.
Un dossier, �labor� conjointement par les services de la Ville de Paris et de la R.A.T.P., portait sur l'exp�rimentation d'une desserte fine de deux quartiers, conform�ment aux objectifs du Plan des d�placements urbains :
- un circuit dans le Marais limit� au 4e arrondissement et fonctionnant les samedis, dimanches et f�tes, de 14 � 19 heures ;
- un itin�raire dans les 5e et 6e arrondissements desservant le "quartier des Ecoles" et permettant de cr�er une liaison entre le p�le universitaire "Saints-P�res" et celui du Panth�on ainsi qu'entre les quartiers Saint-Germain et Saint-M�dard. Ce service �tait pr�vu de septembre � juin, du lundi au vendredi de 8 � 19 heures.
Ce projet a �t� soumis � la fin de l'ann�e 2000 au Syndicat des Transports d'Ile-de-France qui a refus� jusqu'� ce jour de le pr�senter � son Conseil d'administration au motif qu'une telle exp�rimentation, non inscrite au plan de r�f�rence du contrat pass� avec la R.A.T.P., ne pouvait b�n�ficier de la compensation tarifaire permettant l'utilisation de la carte orange mais devait, au contraire, faire l'objet d'une tarification particuli�re.
Dans ces conditions, l'�quilibre du bilan financier pr�sent� par la R.A.T.P. et fond� sur un libre acc�s de ce service aux porteurs de la carte orange, se trouvait profond�ment remis en cause et cette exp�rimentation a donc �t� suspendue.
Une r�flexion est engag�e pour faire de nouvelles propositions au STIF et relancer ce projet exp�rimental de lignes "propres" visant � favoriser le d�veloppement des v�hicules � �nergie alternative comme le prescrit le PDU de la R�gion d'Ile-de-France."