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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Ateliers d’Artistes de Belleville” (32, rue de la Mare - 75020 PARIS). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 juillet 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 27 juin 2006, par lequel M. le Maire de Paris l?invite � se prononcer sur l?octroi d?une subvention � l?association les Ateliers d?Artistes de Belleville ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement en date du 27 juin 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 9.000 euros est attribu�e � l?association ?Les Ateliers d?Artistes de Belleville? dont le si�ge social est situ� 32, rue de la Mare 75020 Paris pour permettre l?organisation des Journ�es Portes Ouvertes des ateliers d?artistes - (D01132-2006 _01493).

Art. 2.- La d�pense correspondante d?un montant de 9.000 euros sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003, provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.

Juillet 2006
Déliberation
2006 DAC 313
Conseil municipal
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