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Subventions annuelles de fonctionnement à 18 associations sportives parisiennes accueillant des personnes handicapées. M. Pascal CHERKI, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 13 juillet 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 13 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 27 juin 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � 18 associations sportives parisiennes dont l?activit� s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive des jeunes sourds de Paris? (D06490/2006_01348) 254, rue Saint-Jacques (5e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Compagnie CECI ARC DE PARIS-CCAP? (D05225/2006_01570) 15, rue Mayet (6e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive scolaire de l?institut national des jeunes aveugles? (D04252/2006_03290) 56, boulevard des Invalides (7e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Bahamas? (D02410/2006_00746) 8, rue Saint-Maur (11e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Paris �nergies karat�? (X06474/2006_02712) 108 bis, boulevard Blanqui (13e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Etoile sportive des sourds de Paris et d?Ile de France? (X04594/2006_03292) 79, rue de la Sant� (13e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive Saint-Marcel? (D01846/2006_00055) chez Mme JOURDAIN 17, rue Simone Weil (13e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Sport adapt� du sud-est de Paris? (X00629 /2006_00141) 43, rue du Moulinet (13e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.800 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association handisport de Paris-ASMF? (D01195/2006_00604) 36, avenue de Choisy (13e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sport et loisirs pour aveugles et amblyopes? (X00053/2006_00916) 7 bis, rue du Loing (14e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Sport et loisirs rive gauche? (X00903/2006_00509) 89, rue Mademoiselle (15e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Club de natation adapt�e-Les dauphins du XVe? (X05382/2006_00384) 8, rue de l?assomption chez Mme Yvette PERRIERE (16e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive des jours heureux? (D01785/2006_00504) 45, rue de l?Assomption (16e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 750 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Sport adapt� et loisirs de Montmartre? (D03696/2006_00152) 21, rue Vauvenargues (18e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association Culturelle et de Loisirs pour Enfants et Familles ACLEF? (X06739/2006_00975) 1, rue des Annelets (19e).

Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Club sportif des sourds muets de Paris et de la r�gion parisienne? (D04388/2006_02278) 11, rue de l?Inspecteur All�s (19e).

Art. 17.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive handi-jeunes de Paris (ASHJP)? (X05792/2006_00485) 44, rue Louis Lumi�re (20e).

Art. 18.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 870 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Tennis club des sourds de Paris? (D03236/2006_00731) 24/26, rue Saint-Blaise (20e).

Art. 19.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 23.220 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.

Juillet 2006
Déliberation
2006 DJS 3
Conseil municipal
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