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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 juillet 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 juin 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer avec l?association ?Th��tre de la marionnette � Paris?, 38, rue Basfroi (11e), une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est attribu�e � l?association ?Th��tre de la Marionnette � Paris?, 38, rue Basfroi (11e), une subvention de 180.000 euros afin de soutenir le fonctionnement en 2006 de cette association et une subvention sp�cifique de 10.000 euros pour l?organisation de la sixi�me �dition du festival Sc�nes Ouvertes � l?Insolite, (tiers D05147).

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 190.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.

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