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Subventions annuelles de fonctionnement à 12 associations du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 19 juillet 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 19 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 juin 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � douze associations sportives du 12e arrondissement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 3 juillet 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 762 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Sports interclubs Paris 12? (n� D03117 / 2006-01035) Gymnase L�on Mottot, 17, cit� Moynet (12e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Centre de loisirs sportifs Daumesnil? (n� D03116 / 2006-02073), 253 ter, avenue Daumesnil (12e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du lyc�e Arago (n� D03103 / 2006-01230) 4, place de la Nation (12e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 650 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Shotokan Karat� Do? (n� X00875 / 2006-00488) 75, boulevard Soult (12e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Paris Charenton XIII? (n� D00098 / 2006-03652) Restaurant La Tavola, 7, rue H�nard (12e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive scolaire Lamorici�re (n� D06373 / 200601038) 10, avenue Lamorici�re (12e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 680 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive des v�t�rans de Paris (n� X01076 / 200600732) 192, rue de Charenton (12e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros, dont 700 euros non reconductibles, est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Club des tireurs du 12e? (n� X00999 / 2006-00195) 12, rue de Capri (12e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Animation insertion et culture v�lo A.I.C.V.? (n� X00087 / 2006-01346) 1, rue Hector-Malot (12e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Tennis club parisien de Joinville? (n� D04506 / 200600642) Route de la Pyramide, bois de Vincennes (12e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Touring plong�e Ile-de-France? (n� D04570 / 200600942) 181, avenue Daumesnil - Maison des associations BAL 9 (12e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Ecole de badminton Paris sport 12? (n� D04155 / 2005-04015) 127, rue de Reuilly (12e).

Art. 13.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 16.692 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.

Juillet 2006
Déliberation
2006 DJS 344
Conseil municipal
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