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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 25 juillet 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 25 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 27 juin 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer une convention de partenariat avec l?ADEME dans le cadre de l?exposition ?Energies, mode d?emploi? au Parc de Bagatelle en 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Yves CONTASSOT, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention de partenariat, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l?ADEME dans le cadre de l?exposition ?Energies, mode d?emploi? au Parc de Bagatelle en 2006 ;

Art. 2.- La recette correspondante sera constat�e � l?article 70878, chapitre 70 de la rubrique 823 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris.

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