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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 juillet 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 juin 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?allouer une subvention de fonctionnement � l??Association de recherche d?animations culturelles? (ARAC) 3, rue de Mont Louis (11e), (D08455) (200601567) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 6.000 euros est allou�e � l??Association de Recherche d?Animations Culturelles?, 3, rue de Mont Louis (11e), au titre de l?organisation de la 16e �dition du Festival des jeunes conteurs, (D08455-2006-01567).

Art. 2.- Cette somme sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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