Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Kiron Association”, dont le siège social est situé 10, rue de la Vacquerie (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 juillet 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 juillet 2006.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 juin 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer � l?association ?Kiron Association?, 10, rue de la Vacquerie (11e), une subvention de fonctionnement et lui demande l?autorisation de signer avec cette association une convention relative � l?attribution d?une subvention d?�quipement exceptionnelle ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 3 juillet 2006 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l?association ?Kiron Association?, 10, rue de la Vacquerie (11e), afin de soutenir le fonctionnement en 2006 de Kiron Sc�ne, 10, rue de la Vacquerie (11e) (tiers D04534 ; dossier astre 2006-02579).
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 20.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.
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