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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Ateliers du Père Lachaise Associés”, 77, rue de Bagnolet (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 juillet 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 juin 2006, par lequel M. le Maire de Paris l?invite � se prononcer sur l?octroi d?une subvention � l?association ?Les Ateliers du P�re Lachaise Associ�s ? ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 27 juin 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 6.000 euros est attribu�e � l?association ?Les Ateliers du P�re Lachaise Associ�s?, 77, rue de Bagnolet (20e) (D06362 / 200601881).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Juillet 2006
Déliberation
2006 DAC 341
Conseil municipal
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