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Subvention de fonctionnement à l’associa-tion Lézarts de la Bièvre (5e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 13 juillet 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 13 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 27 juin 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose de se prononcer sur l?octroi d?une subvention � l?association L�zarts de la Bi�vre ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 29 juin 2006 ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 29 juin 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 4.000 euros est attribu�e � l?association L�zarts de la Bi�vre, qui a son si�ge social 29 rue Galande (5e) (X01763), en vue de la poursuite de ses activit�s.

Art. 2.- La d�pense correspondante d?un montant de 4.000 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 90, ligne P004 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006 et suivants.

Juillet 2006
Déliberation
2006 DDEE 127
Conseil municipal
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