D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 20 juillet 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 20 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 27 juin 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ? La Grotte, association artistique, sportive et culturelle ?, chez Mme Marion PRION, 27 rue des Dames (17e) ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 26 juin 2006 ;

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 1.000 euros est attribu�e � l?association ?La Grotte, association artistique, sportive et culturelle? (X05526), chez Mme Marion PRION, 27 rue des Dames (17e).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2006, au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?.

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