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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 13 juillet 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 13 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 27 juin 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?Institut Oc�anographique ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Dani�le AUFFRAY, au nom de la 2�me Commission,:

D�lib�re :

Article premier- Une subvention de 5.000 euros est attribu�e � l?Institut Oc�anographique pour l?exposition ?L?Oc�a-nographie au fil d?un si�cle?.

Art. 2.- La somme correspondante sera imput�e � la rubrique 23, nature 6574, ligne P013, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?ann�e 2006.

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