D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 mai 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 mai 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 mai 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Puzzle Th��tre d?Assemblage? 11-15, rue de la R�union (20e) ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant total de 10.000 euros est attribu�e � l?association ?Puzzle Th��tre d?Assemblage? (X01700) 11-15, rue de la R�union (20e).

Art. 2.- La somme de 7.000 euros sera imput�e au budget de fonctionnement 2005 de la Ville de Paris, chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? pour les projets ?Les petits �chassiers de la R�union? et ?Masculin-F�minin? (dossiers 2004-05026 et 2004-05027).

La somme de 3.000 euros sera imput�e au budget de fonctionnement 2005 de la Ville de Paris, chapitre 65, nature 6574, fonction 020, ligne P046 ?Provision pour subventions au titre de l?Observatoire de l?�galit� femmes/hommes? pour le projet ?Masculin-F�minin?.

�