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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 mai 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 mai 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 mai 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association ?L?Esprit Jazz? (D06770), dont le si�ge social est situ� 91, quai Panhard-Levassor (13e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 10 mai 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 18.000 euros est attribu�e � l?association ?L?Esprit Jazz? (D06770), dont le si�ge social est situ� 91, quai Panhard-Levassor (13e), et dont l?objet est de faire conna�tre, diffuser et d�velopper la culture du jazz, musique universelle du XX�me si�cle, sous toutes ses formes, afin de l?aider � organiser la cinqui�me �dition de son festival � Saint-Germain-des-Pr�s (6e) (2005-01071).

Art. 2.- Cette d�pense est imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, article 6574, et ainsi r�partie :

-rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subvention defonctionnement au titre de la culture? : 10.000 euros ;

-rubrique 20, ligne P046 ?Provision pour subvention defonctionnement au titre de l?�galit� femmes/hommes? : 5.000 euros ;

-rubrique 422, ligne P015 ?Provision pour subventions defonctionnement au titre de la jeunesse? : 3.000 euros.

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