�

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 6 juin 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 6 juin 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 mai 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention au ?Club Nautique du 19e? ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 17 mai 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 1.500 euros est attribu�e au ?Club Nautique du 19e? (n� D02106 / 2005-00725) 28, avenue Simon-Bolivar (19e), pour l?achat de mat�riel de plong�e.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6572, fonction 40, ligne E001 ?Provision pour subventions d?�quipement?, du budget de la Ville de Paris de 2005.

�