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Attribution d’une subvention à l’association Hippocampe, 2 passage de la Fonderie (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 31 mai 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 31 mai 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 mai 2005 par lequel le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association Hippocampe 2 passage de la Fonderie (11e) ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 9 mai 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 6.000 euros est attribu�e � l?association Hippocampe pour lui permettre de poursuivre ses activit�s p�dagogiques et artistiques en 2004 (X02040/2004-04948). Son si�ge social est situ� 2 passage de la Fonderie (11e).

Art. 2.- Cette d�pense sera imput�e au Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P 003 : ?provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Mai 2005
Déliberation
2005 DAC 216
Conseil municipal
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