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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 31 mai 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 31 mai 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 mai 2005 par lequel M. le Maire de Paris propose d?attribuer une subvention � l?association Courant d?Art Frais, 19, rue de la Fontaine � Mulard (13e) ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 12 mai 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 3.500 euros est attribu�e � l?association Courant d?Art Frais au titre de la politique de la Ville pour le projet ?l?atelier du r�ve et l?atelier th��tre? (D06545) dont le si�ge social est situ� au 19, rue de la Fontaine � Mulard (13e).

Art. 2.- Cette d�pense sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P 003 : ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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