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Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 1er juin 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 1er juin 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le rapport de M. Bertrand DELANO�, Maire de Paris, en date du 10 mai 2005 ;

Sur la proposition de M. Bertrand DELANO�, Maire de Paris,

D�lib�re :

Est d�sign� pour repr�senter la Ville de Paris au sein de la Commission du titre de s�jour des �trangers de Paris le repr�sentant suppl�ant compl�mentaire ci-apr�s :

- M. David ASSOULINE.

Mai 2005
Déliberation
2005 R. 39
Conseil municipal
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