Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en œuvre l’opération “Paris Jeunes Aventures” 2005. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 26 mai 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 26 mai 2005.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 mai 2005, par lequel M. le Maire de Paris l?invite � l?autoriser � mettre en ?uvre l?op�ration ?Paris Jeunes Aventures? 2005 ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � mettre en ?uvre l?op�ration ?Paris Jeunes Aventures? 2005 conform�ment au r�glement ci-annex�.
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � d�signer, par arr�t�, et sur proposition des jurys comp�tents, les laur�ates et laur�ats de l?op�ration Paris Jeunes Aventures.
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 67, nature 6714, fonction 422, ligne ?Bourses et Prix?, du budget de fonctionnement de la Ville 2005 et suivants.
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