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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Rencontres à la Cartoucherie”, route du Champ de manœuvres (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 31 mai 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 31 mai 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 mai 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui demande d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association ?Rencontres � la Cartoucherie? ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants,

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 17 mai 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention est attribu�e � l?association ?Rencontres � la Cartoucherie?, route du Champ de man?uvres (12e), dont l?objet est ?l?organisation exceptionnelle de manifestations artistiques � la Cartoucherie et toutes initiatives communes aux soci�taires li�es � la r�alisation de leur objet?, pour la r�alisation de la onzi�me �dition des Rencontres du 10 au 19 juin 2005 (D09035 / 2005-00804).

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 10.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Mai 2005
Déliberation
2005 DAC 101
Conseil municipal
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