D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 1er juin 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 1er juin 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 mai 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Simplon en F�tes? ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-14 ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 9 mai 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 5.000 euros est attribu�e � l?association ?Simplon en F�tes? (D03760) sise 15, rue du Simplon (18e).

Art. 2.- La d�pense correspondante d?un montant de 5.000 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 025, ligne P024 ?Provisions pour subventions de fonctionnement au titre de l?animation dans les mairies?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.

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