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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 mai 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 mai 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 mai 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Musique Danse XX�me? (AMD XX�me) dont le si�ge social est situ� 210, rue de Belleville (20e).

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 10 mai 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l?association ?Musique Danse XX�me? (AMD XX�me) situ�e 210, rue de Belleville (20e), dont l?objet est ?d?enseigner la danse selon la m�thode de Fran�ois Malkovsky ou toute autre technique � la poursuite du m�me id�al d?art et d?harmonie avec la musique?. Cette subvention doit permettre � l?association de d�velopper ses activit�s artistiques au studio le Regard du Cygne en 2005 (D03498 ; n� de dossier 2004-04921).

Art. 2.- Une subvention exceptionnelle d?�quipement est attribu�e � l?association ?Musique-Danse XX�me? pour participer au plan de financement des travaux d?am�nagements des studios Juteau et le Regard du Cygne (D03498 ; n� de dossier 2004-04922).

Art. 3.- Les d�penses correspondantes seront imput�es :

- 25.000 euros, sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? ;

- 22.000 euros, sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6745, rubrique 33, ligne E005 ?Provision pour subvention exceptionnelle d?�quipement?.

Art. 4.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention annuelle relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement et la convention annuelle relative � une subvention exceptionnelle d?�quipement, dont les textes sont joints � la pr�sente d�lib�ration.

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