�

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 mai 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 mai 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 mai 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 15.000 euros � l?association ?Le Rassemblement par le Sport?, dont le si�ge social est situ� 4, rue Nansouty (14e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 15.000 euros est attribu�e � l?association ?Le Rassemblement par le Sport? (n� D09681 / 2005-00300), 4, rue Nansouty (14e), pour l?organisation de l?op�ration ?Les Champions dans la Rue? en 2005.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?ann�e 2005.

�