D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 mai 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 mai 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L.2511-14 ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 mai 2005, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation les modalit�s d?attribution d?une subvention � l?association susmentionn�e ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Lyne COHEN SOLAL, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 6.500 euros est attribu�e � l?Association Atelier Hoguet - Mus�e de l?�ventail (n� SYSIF : D02177), dont le si�ge social est situ� 2, boulevard de Strasbourg � Paris 10�me.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e Rubrique 90, Chapitre 65, Article 6574, Ligne P004, du budget de fonctionnement 2005 de la Ville de Paris.

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