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Subvention à l’Association du Quartier Saint-Bernard (11e) (n° D06513 / 2005-02013). M. Pascal CHERKI, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 2 juin 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 2 juin 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 mai 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 2.500 euros � l?association du Quartier Saint-Bernard, dont le si�ge social est situ� 7, rue du Dahomey (11e) ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 9 mai 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 2.500 euros est attribu�e � l?association du Quartier Saint-Bernard (n� D0651302013) dont le si�ge social est situ� 7, rue du Dahomey (11e), pour l?organisation des ?Olympiades de Saint-Bernard?.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l?ann�e 2005.

Mai 2005
Déliberation
2005 DJS 266
Conseil municipal
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