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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Opéra des rues”, située au 62, rue de Saintonge (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 mai 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 mai 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 mai 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Op�ra des rues?, situ�e 62, rue de Saintonge (3e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 17 mai 2005 ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 12 mai 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l?association ?Op�ra des rues?, situ�e 62, rue de Saintonge (3e), dont l?objet est ?l?organisation, la production, la diffusion et la promotion de manifestations culturelles, artistiques, sociales et �v�nementielles?, pour l?organisation de la quatri�me �dition du festival ?Op�ra des rues?, dans les 12e et 13e arrondissements de Paris, du 2 au 4 septembre 2005 (X02361 / Astre 2005-00233).

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 15.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Mai 2005
Déliberation
2005 DAC 85
Conseil municipal
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